Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Prestations proposées :
Visualisation 3D, rendus réalistes, animations, plans texturés, communication visuelle, création de sites promotionnels.
2. Commande :
Toute commande est validée après acceptation du devis.
3. Délais :
Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent être ajustés selon les échanges et retours clients.
4. Paiement :
Un acompte de 50 % est demandé à la commande. Le solde est payable à la livraison finale des fichiers.
5. Propriété intellectuelle :
Les visuels livrés sont destinés uniquement à l’usage convenu. Toute revente ou réutilisation sans accord préalable est interdite.
6. Données personnelles :
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du projet et ne sont jamais revendues.
7. Litiges :
En cas de litige, le droit suisse est applicable. Juridiction compétente : Genève.